Compétences
Fiscalité patrimoniale
du dirigeant
Avocat fiscaliste à Lille : Fiscalité patrimoniale du dirigeant
Un accompagnement stratégique adapté à votre situation patrimoniale
Au sein du Cabinet de Maître Thibault ZEGRE, nous accompagnons les dirigeants dans la structuration, la gestion et, le cas échéant, la transmission de leur patrimoine professionnel et personnel. Notre approche repose sur une vision à 360° et personnalisée, alliant rigueur et écoute attentive de vos besoins.
En étroite collaboration avec vous et, si nécessaire, avec vos conseils habituels (expert-comptable, CGP, notaire,…), nous élaborons une stratégie patrimoniale sur mesure, parfaitement alignée avec vos objectifs. Cette méthode garantit une coordination optimale entre les différents acteurs impliqués dans vos projets.
Pour répondre à ces enjeux, notre cabinet intervient dans trois domaines clés :
Structuration patrimoniale du dirigeant
Gérer son patrimoine tout en limitant les impacts fiscaux
Optimiser la détention et la gestion de votre patrimoine exige une organisation rigoureuse et une approche stratégique. La structuration patrimoniale permet d’anticiper efficacement les enjeux civils et fiscaux pour atteindre vos objectifs financiers et familiaux.
Pour être efficace, votre stratégie doit s’articuler autour de plusieurs axes :
- Les modalités de détention de votre patrimoine : choix entre détention directe ou via des structures dédiées.
- Les structures juridiques : constitution de sociétés (SCI, SARL de famille, SNC, SAS, holding patrimoniale ou autre société adaptée).
- Les flux financiers : gestion des revenus et des implications fiscales liées à chaque mode de détention.
- Les transmissions futures : planification des donations ou successions.
Une vision transverse et personnalisée
Chaque solution doit être pensée de manière globale, en tenant compte de vos objectifs à court et à long terme. Une stratégie sur mesure peut permettre (i) de réaliser des économies substantielles, (ii) de réduire la pression fiscale, (iii) de rationaliser la gestion de votre patrimoine.
Des solutions adaptées pour une gestion patrimoniale réussie
Parmi les dispositifs possibles : le plafonnement de l’IFI, la constitution d’une holding, la mise en place d’une animation de groupe ou encore d’opérations de vente à soi-même.
Transmission familiale d'entreprise
La transmission familiale : un moment stratégique à anticiper
Le passage d’une génération à une autre est un événement singulier et unique qui demande une préparation minutieuse. Anticiper les impacts, notamment fiscaux, est essentiel pour éviter les mauvaises surprises, comme des droits de mutation particulièrement lourds en l’absence de planification.
Des solutions stratégiques pour une succession maîtrisée
Mettre en œuvre des dispositifs adaptés permet ainsi d’anticiper sereinement ce transfert de votre vivant tout en optimisant les aspects fiscaux et patrimoniaux. À cet égard, notre cabinet accompagne les dirigeants dans la transmission familiale de leur entreprise, en proposant des solutions alignées avec leurs objectifs patrimoniaux et familiaux tout en permettant de réduire le montant des droits de mutation. Parmi celles-ci, il y a :
- La mise en place d’un pacte Dutreil.
- La donation de titres en démembrement de propriété.
- La donation-partage avec soulte.
- L’apport-donation.
Une approche sur mesure pour chaque situation
Une multitude de solutions existe, mais leur efficacité repose sur une analyse précise de chaque situation et du contexte familial. Grâce à une approche rigoureuse et personnalisée, notre cabinet élabore pour vous une stratégie fiscale patrimoniale cohérente, adaptée à vos objectifs et enjeux.
La gestion de l'immobilier professionnel
La gestion de l’immobilier d’entreprise : un levier à ne pas négliger
La détention de l’immobilier d’exploitation, qu’elle soit directe ou via une structure dédiée, constitue une décision stratégique ayant un impact sur la gestion et l’organisation de l’entreprise. Ce choix s’inscrit dans une démarche visant à concilier objectifs entrepreneuriaux et patrimoniaux.
Des solutions adaptées à chaque situation
Plusieurs approches peuvent être envisagées pour structurer et gérer cet immobilier :
- La détention directe, avec une location à la société d’exploitation.
- La création d’une société immobilière (SCI ou autre) pour acquérir et gérer le bien.
- L’acquisition directe par la société d’exploitation.
Anticiper les risques et maximiser les opportunités
Ces choix ne sont pas sans conséquences : fiscalité des plus-values, TVA, droits d’enregistrement ou contraintes liées aux garanties financières. C’est pourquoi chaque mission commence par une étude minutieuse des objectifs du client et du contexte, afin d’identifier les solutions les plus pertinentes : SCI, démembrement temporaire, crédit-bail, ou structuration adaptée.
Un accompagnement complet et personnalisé
Chaque solution est conçue en fonction des priorités et des enjeux identifiés. De la définition de la stratégie à la mise en œuvre des formalités, notre cabinet accompagne les chefs d’entreprises pour sécuriser leurs choix et assurer une gestion juridique et fiscale pérenne.
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